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Télémédecine - Énoncé de position

Le 6 août 2021

Préambule : La télémédecine et son utilisation en médecine vétérinaire sont en constante évolution. L’Association canadienne des médecins vétérinaires (ACMV) s’efforcera de maintenir ce document à jour, mais les lecteurs sont priés de communiquer avec les organismes de réglementation provinciaux ou territoriaux pertinents pour obtenir l’information la plus récente sur les politiques et les règlements qui s’appliquent dans leur région.

Position

L’Association canadienne des médecins vétérinaires (ACMV) soutient la prestation de conseils médicaux et de soins vétérinaires pour les animaux par la télémédecine, à condition que les services soient fournis conformément aux politiques des organismes de réglementation de la province ou du territoire où vivent les animaux et où exerce le médecin vétérinaire. L’ACMV prévient les clients intéressés par la télémédecine que les services fournis par des médecins vétérinaires de l’extérieur du Canada qui ne sont pas détenteurs d’un permis d’exercice délivré par un organisme de réglementation canadien peuvent présenter des risques pour leurs animaux et les laisser sans recours en cas de plainte.

Sommaire

  • La télémédecine désigne la prestation de conseils et de traitements médicaux vétérinaires spécifiques pour un ou plusieurs animaux d’après le diagnostic d’une maladie, affection ou blessure établi à distance en utilisant des moyens de télécommunications, sans qu’un examen physique par le médecin vétérinaire soit réalisé.
  • La télémédecine est un outil qui complète les services de médecine vétérinaire en clinique ou en personne, dans le but d’accroître la capacité du médecin vétérinaire à prodiguer des soins aux animaux. Elle ne peut pas remplacer complètement divers aspects « pratiques » importants de l’exercice de la médecine vétérinaire et, par conséquent, elle ne peut pas et ne devrait pas être un substitut à long terme ou permanent à la médecine vétérinaire exercée en clinique ou en personne.
  • Une relation vétérinaire-client-patient (RVCP) valide est requise pour qu’un médecin vétérinaire exerçant au Canada puisse offrir des services de télémédecine.
  • L’ACMV prévient les clients intéressés par la télémédecine que les services fournis par des médecins vétérinaires de l’extérieur du Canada qui ne sont pas détenteurs d’un permis d’exercice délivré par un organisme de réglementation canadien peuvent présenter des risques pour leurs animaux et les laisser sans recours en cas de plainte.
  • Les clients potentiels pour les services de télémédecine vétérinaire devraient se référer aux règlements provinciaux ou territoriaux relatifs à la télémédecine.

Contexte

  1. La définition de la télémédecine acceptée par l’ACMV et le Conseil canadien des registraires vétérinaires (CCRV) est la prestation de conseils et de traitements médicaux vétérinaires spécifiques pour un ou plusieurs animaux d’après le diagnostic d’une maladie, affection ou blessure établi à distance en utilisant des moyens de télécommunications, sans qu’un examen physique par le médecin vétérinaire soit réalisé. La télémédecine ne désigne pas la consultation entre médecins vétérinaires (lorsque des collègues travaillant dans différents lieux physiques se consultent à distance) ni le fait de donner des conseils généraux non spécifiques (1).
  2. La télémédecine est un outil qui complète les services de médecine vétérinaire en clinique ou en personne, dans le but d’accroître la capacité du médecin vétérinaire à prodiguer des soins aux animaux. Elle ne peut pas remplacer complètement divers aspects « pratiques » importants de l’exercice de la médecine vétérinaire, tels que l’examen physique, la réalisation de certaines analyses diagnostiques ou l’administration de traitements, entre autres. Bien que la télémédecine puisse aider à fournir des services vétérinaires aux clients incapables de se rendre dans un établissement vétérinaire pour différentes raisons (milieu éloigné, maladie, problèmes de transport, animaux anxieux, situation familiale, etc.), elle ne peut pas et ne devrait pas être un substitut à long terme ou permanent à la médecine vétérinaire exercée en clinique ou en personne.
  3. Les médecins vétérinaires peuvent offrir des services de télémédecine de plusieurs façons, y compris, sans s’y limiter, par téléphone, par courrier électronique (texte, vidéos, images), par appel vidéo, par des plateformes de communication en ligne (Microsoft Teams ou Zoom, par exemple) et par des applications spécialisées de télémédecine.
  4. Une relation vétérinaire-client-patient (RVCP) valide est requise pour qu’un médecin vétérinaire exerçant au Canada puisse offrir des services de télémédecine. Chaque organisme de réglementation (émetteur de permis d’exercice) provincial ou territorial au Canada définit les paramètres entourant l’établissement de la RVCP dans sa juridiction. Certains organismes de réglementation permettent d’établir la RVCP initiale virtuellement, tandis que d’autres exigent que la RVCP initiale soit établie lors d’une visite en personne (2).
  5. Les termes utilisés en lien avec l’utilisation des télécommunications dans l’exercice de la médecine vétérinaire comprennent les suivants :
    1. Télésanté : La télésanté est un terme global qui englobe toutes les utilisations de la technologie pour offrir de la formation et de l’information sur la santé à distance. La télémédecine est un volet de la télésanté lorsqu’une relation vétérinaire-client-patient valide existe.
    2. Téléconsultation : La téléconsultation est une consultation par des moyens de télécommunications qui a lieu entre un médecin vétérinaire consultant et un médecin vétérinaire traitant qui souhaite obtenir des conseils. Un exemple de téléconsultation est la discussion d’un cas avec un spécialiste, comme un radiologiste, un pathologiste, un interniste ou un autre collègue. La téléconsultation n’est pas de la télémédecine, et le médecin vétérinaire traitant est responsable de tous les renseignements recueillis par téléconsultation.
    3. Télétriage : Le télétriage désigne ce que font les médecins vétérinaires ou les membres de l’équipe vétérinaire (comme les TSA) lorsqu’ils donnent de l’information médicale générale qui n’est pas destinée à établir un diagnostic ni à traiter de façon spécifique un animal. Cette information est donnée pour favoriser la prestation de soins appropriés, par exemple pour expliquer la nécessité d’un examen annuel, pour proposer le dépistage de certaines maladies ou pour recommander que l’animal soit vu par un médecin vétérinaire le plus tôt possible. Le télétriage est réglementé par les organismes de réglementation provinciaux ou territoriaux (2).
  6. Les clients intéressés par la télémédecine doivent savoir que les vétérinaires qui fournissent des services de télémédecine ne sont pas nécessairement autorisés à exercer dans la province ou le territoire d’un client. De telle situations peuvent entrainer des contestations en cas de plainte. Dans le cas d’une plainte contre un vétérinaire autorisé dans une  province et un territoire du Canada, les organismes de réglementation peuvent travailler ensemble pour traiter une plainte. Toutefois, les clients doivent être avertis que si le médecin vétérinaire n’est pas titulaire d’un permis délivré par un organisme de réglementation canadien, le dépôt d’une plainte peut ne pas être possible ou productif. De plus, comme les normes de formation et de pratique à l’étranger ne sont pas nécessairement aussi élevées que celles en vigueur au Canada, la consultation d’un médecin vétérinaire à l’extérieur du Canada pourrait potentiellement représenter un risque pour les animaux des clients.
  7. Il y a des endroits au Canada où les médecins vétérinaires ne sont pas autorisés à prescrire des médicaments par télémédecine seulement.
  8. Les clients potentiels pour les services de télémédecine vétérinaire devraient se référer aux règlements provinciaux ou territoriaux relatifs à la télémédecine. Une liste des organismes de réglementation provinciaux et territoriaux est accessible sur le site Web de l’ACMV (2).

 

Références

  1. Conseil canadien des registraires vétérinaires (2020). « National Policy Statement on Telemedicine » (énoncé de position non publié), communication personnelle.
  2. Association canadienne des médecins vétérinaires. Organismes de réglementation vétérinaire du Canada. Disponible au : https://www.veterinairesaucanada.net/resources/regulatory-bodies, dernière consultation en avril 2021.

 

Révisé en juillet 2021